{"id":15,"date":"2023-10-30T20:16:40","date_gmt":"2023-10-30T20:16:40","guid":{"rendered":"https:\/\/les-atypiques-chalets.com\/?page_id=15"},"modified":"2025-07-11T07:37:46","modified_gmt":"2025-07-11T07:37:46","slug":"conditions-generales-de-vente-cgv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/les-atypiques-chalets.com\/en\/conditions-generales-de-vente-cgv\/","title":{"rendered":"Les-athypiques-chalets.com Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (CGV)"},"content":{"rendered":"<p><\/p>\r\n<h3><span class=\"ez-toc-section\" id=\"Conditions_generales_de_location_saisonniere\"><\/span>Conditions g\u00e9n\u00e9rales de location saisonni\u00e8re<span class=\"ez-toc-section-end\"><\/span><\/h3><div id=\"ez-toc-container\" class=\"ez-toc-v2_0_84 counter-hierarchy ez-toc-counter ez-toc-grey ez-toc-container-direction\">\n<div class=\"ez-toc-title-container\">\n<p class=\"ez-toc-title\" style=\"cursor:inherit\">Sommaire<\/p>\n<span class=\"ez-toc-title-toggle\"><a href=\"#\" class=\"ez-toc-pull-right ez-toc-btn ez-toc-btn-xs ez-toc-btn-default ez-toc-toggle\" aria-label=\"Toggle Table of Content\"><span class=\"ez-toc-js-icon-con\"><span class=\"\"><span class=\"eztoc-hide\" style=\"display:none;\">Toggle<\/span><span class=\"ez-toc-icon-toggle-span\"><svg style=\"fill: #999;color:#999\" xmlns=\"http:\/\/www.w3.org\/2000\/svg\" class=\"list-377408\" width=\"20px\" height=\"20px\" viewbox=\"0 0 24 24\" fill=\"none\"><path d=\"M6 6H4v2h2V6zm14 0H8v2h12V6zM4 11h2v2H4v-2zm16 0H8v2h12v-2zM4 16h2v2H4v-2zm16 0H8v2h12v-2z\" fill=\"currentColor\"><\/path><\/svg><svg style=\"fill: #999;color:#999\" class=\"arrow-unsorted-368013\" xmlns=\"http:\/\/www.w3.org\/2000\/svg\" width=\"10px\" height=\"10px\" viewbox=\"0 0 24 24\" version=\"1.2\" baseprofile=\"tiny\"><path d=\"M18.2 9.3l-6.2-6.3-6.2 6.3c-.2.2-.3.4-.3.7s.1.5.3.7c.2.2.4.3.7.3h11c.3 0 .5-.1.7-.3.2-.2.3-.5.3-.7s-.1-.5-.3-.7zM5.8 14.7l6.2 6.3 6.2-6.3c.2-.2.3-.5.3-.7s-.1-.5-.3-.7c-.2-.2-.4-.3-.7-.3h-11c-.3 0-.5.1-.7.3-.2.2-.3.5-.3.7s.1.5.3.7z\"\/><\/svg><\/span><\/span><\/span><\/a><\/span><\/div>\n<nav><ul class='ez-toc-list ez-toc-list-level-1 ez-toc-columns-2' ><li class='ez-toc-page-1 ez-toc-heading-level-3'><a class=\"ez-toc-link ez-toc-heading-1\" href=\"https:\/\/les-atypiques-chalets.com\/en\/conditions-generales-de-vente-cgv\/#Conditions_generales_de_location_saisonniere\" >Conditions g\u00e9n\u00e9rales de location saisonni\u00e8re<\/a><\/li><\/ul><\/nav><\/div>\n\r\n<p class=\"wp-block-paragraph\">1 \u2013 Ce contrat de location saisonni\u00e8re est <strong>r\u00e9serv\u00e9 \u00e0 l\u2019usage exclusif <\/strong><strong>du tourisme.<\/strong><\/p>\r\n<p>2 \u2013 <strong>Dur\u00e9e du s\u00e9jour :<\/strong> le client, signataire du pr\u00e9sent contrat conclu pour une dur\u00e9e d\u00e9termin\u00e9e, ne pourra en aucune circonstance se pr\u00e9valoir d\u2019un quelconque droit au maintien dans les lieux \u00e0 l\u2019issue du s\u00e9jour touristique.<\/p>\r\n<p>3 \u2013 <strong>Conclusion du contrat :<\/strong> la r\u00e9servation deviendra effective d\u00e9s lors que le client aura fait parvenir au propri\u00e9taire, avant la date indiqu\u00e9e : <strong>Un payement de 100% du montant total <\/strong><strong>du prix de la location<\/strong>,<\/p>\r\n<p>&#8211; Un ch\u00e8que de caution de 490 \u20ac pour le chalet IORIK et de 690 \u20ac pour les chalets ASLAN et CHARKHAN<\/p>\r\n<p>La location ne pourra en aucun cas b\u00e9n\u00e9ficier m\u00eame partiellement \u00e0 des tiers, personnes physiques ou morales. Toute infraction \u00e0 cette clause serait susceptible d\u2019entra\u00eener la r\u00e9siliation imm\u00e9diate de la location aux torts exclusifs du client, le produit de la location restant d\u00e9finitivement acquis au propri\u00e9taire.<\/p>\r\n<p>4 \u2013 <strong>Conditions d\u2019annulation :<\/strong><\/p>\r\n<p>En cas d\u2019annulation par le client : toute annulation doit \u00eatre notifi\u00e9e au propri\u00e9taire par \u00e9crit. .<\/p>\r\n<p>Celui-ci pourra exiger le solde du montant du s\u00e9jour si l\u2019annulation intervient moins de 60 jours avant la date pr\u00e9vue d\u2019entr\u00e9e dans les lieux.<\/p>\r\n<p>Sans accord pr\u00e9alable, si le client ne se pr\u00e9sente pas avant minuit le jour pr\u00e9vu de d\u00e9but du s\u00e9jour, le pr\u00e9sent contrat deviendra nul et le propri\u00e9taire pourra disposer de son logement.<\/p>\r\n<p>Le prix de la location restera \u00e9galement acquis au propri\u00e9taire.<\/p>\r\n<p>Interruption du s\u00e9jour : en cas de s\u00e9jour \u00e9court\u00e9, le prix total de la location restera int\u00e9gralement acquis au propri\u00e9taire. Il ne sera proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 aucun remboursement.<\/p>\r\n<p>En cas d\u2019annulation par le propri\u00e9taire : le propri\u00e9taire s\u2019efforcera de proposer un h\u00e9bergement de remplacement \u00e9quivalent. S\u2019il n\u2019a pas d\u2019autre logement \u00e0 proposer il versera au client la somme encaiss\u00e9e au jour de la r\u00e9servation.<\/p>\r\n<p><strong>Interruption du s\u00e9jour :<\/strong> en cas de s\u00e9jour \u00e9court\u00e9, le prix total de la location restera int\u00e9gralement acquis au propri\u00e9taire. Il ne sera proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 aucun remboursement.<\/p>\r\n<p>En cas d\u2019annulation par le propri\u00e9taire : le propri\u00e9taire s\u2019efforcera de proposer un h\u00e9bergement de remplacement \u00e9quivalent. S\u2019il n\u2019a pas d\u2019autre logement \u00e0 proposer il versera au client la somme encaiss\u00e9e au jour de la r\u00e9servation.<\/p>\r\n<p>5 \u2013 <strong>Arriv\u00e9e :<\/strong> le client devra se pr\u00e9senter le jour pr\u00e9cis\u00e9 et \u00e0 partir de 16 heures.<\/p>\r\n<p>6 \u2013 <strong>Taxe de s\u00e9jour :<\/strong> la taxe de s\u00e9jour est une taxe locale. Le propri\u00e9taire est collecteur de cette taxe.<\/p>\r\n<p>7 \u2013 <strong>Etat des lieux<\/strong> : un inventaire sera \u00e9tabli par le propri\u00e9taire, ou son repr\u00e9sentant,\u00a0 au d\u00e9part du logement. Cet inventaire constituera la seule r\u00e9f\u00e9rence en cas de litige concernant l\u2019\u00e9tat des lieux.<\/p>\r\n<p>En cas de d\u00e9t\u00e9rioration pendant le s\u00e9jour de biens port\u00e9s sur l\u2019inventaire, seul le propri\u00e9taire a qualit\u00e9 pour proc\u00e9der \u00e0 la r\u00e9paration et\/ou au remplacement desdits biens. Sur pr\u00e9sentation d\u2019un justificatif, le propri\u00e9taire est ensuite en droit de r\u00e9clamer au client la valeur totale du prix de remplacement et\/ou de r\u00e9paration des biens d\u00e9t\u00e9rior\u00e9s. En aucun cas, le client ne pourra proc\u00e9der lui m\u00eame \u00e0 la r\u00e9paration et\/ou au remplacement de ces biens.<\/p>\r\n<p><strong>Le client devra signaler toute d\u00e9t\u00e9rioration ou casse survenue pendant son s\u00e9jour.<\/strong><\/p>\r\n<p>L\u2019\u00e9tat de propret\u00e9 du logement \u00e0 l\u2019arriv\u00e9e du client devra \u00eatre constat\u00e9 dans les lieux. Le nettoyage des locaux sera \u00e0 la charge du client pendant la p\u00e9riode de location et avant son d\u00e9part. A d\u00e9faut de propret\u00e9 au moment du d\u00e9part, des frais de m\u00e9nage pourront \u00eatre factur\u00e9s sur la base du forfait de 50 \u20ac.<\/p>\r\n<p>8 \u2013 <strong>D\u00e9p\u00f4t de garantie<\/strong> : au paiement du solde, un d\u00e9p\u00f4t de garantie d\u2019un montant de 490 ou 690 \u20ac (selon le choix du chalet) sera demand\u00e9 par le propri\u00e9taire.<\/p>\r\n<p>Apr\u00e8s l\u2019\u00e9tablissement contradictoire de l\u2019\u00e9tat des lieux, le d\u00e9p\u00f4t de garantie sera renvoy\u00e9, par le propri\u00e9taire dans un d\u00e9lai maximum de 10 jours, si aucune d\u00e9gradation n\u2019est constat\u00e9e.<\/p>\r\n<p>En cas de d\u00e9gradation constat\u00e9e, le d\u00e9p\u00f4t de garantie sera restitu\u00e9 dans un d\u00e9lai maximum de trois mois, d\u00e9duction faite du co\u00fbt de remise en \u00e9tat des lieux.<\/p>\r\n<p>9 \u2013 <strong>Utilisation des lieux<\/strong> : le client devra assurer le caract\u00e8re paisible de la location et en faire usage conform\u00e9ment \u00e0 la destination des lieux et du mobilier. Le client sera tenu de signaler au propri\u00e9taire toute interruption dans le fonctionnement des services (eau, EDF). Pendant son s\u00e9jour le client respectera les diff\u00e9rentes consignes qui sont affich\u00e9es \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du logement.<\/p>\r\n<p>10 \u2013 <strong>Capacit\u00e9 d\u2019accueil<\/strong> : le pr\u00e9sent contrat est \u00e9tabli pour un nombre maximum de 4 personnes pour le chalet <a href=\"https:\/\/les-atypiques-chalets.com\/en\/chalet-iorik\/\">Iorik<\/a>, 5 et 6 personnes pour les chalets <a href=\"https:\/\/les-atypiques-chalets.com\/en\/chalet-aslan\/\">Aslan<\/a> et <a href=\"https:\/\/les-atypiques-chalets.com\/en\/chalet-charkhan\/\">Charkhan<\/a>. Si le nombre de personnes d\u00e9passe ce maximum pr\u00e9vu au contrat, le propri\u00e9taire pourra refuser les personnes suppl\u00e9mentaires.<\/p>\r\n<p>Ce refus ne pourra en aucun cas \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme une modification ou une rupture du contrat \u00e0 l\u2019initiative du propri\u00e9taire, de sorte qu\u2019en cas de d\u00e9part anticip\u00e9 d\u2019un nombre de personnes sup\u00e9rieur \u00e0 ceux refus\u00e9s, aucun remboursement ne pourra \u00eatre r\u00e9clam\u00e9.<\/p>\r\n<p>11 \u2013 <strong>Animaux : <\/strong>le contrat actuel stipule que les animaux de compagnie sont autoris\u00e9s sous r\u00e9serve d&rsquo;une autorisation pr\u00e9alable et moyennant un paiement (20\u20ac\/jour). Seulement 1 animal de compagnie est autoris\u00e9 par chalet.<\/p>\r\n<p>12 \u2013 <strong>Cigarette<\/strong> : le pr\u00e9sent contrat pr\u00e9cise que le logement est non fumeur. Toutefois si le client est fumeur il se doit de respecter l\u2019environnement ext\u00e9rieur d\u2019utiliser des cendriers jetables afin que ni cendre ni m\u00e9got ne se retrouvent dans les parties communes ou le parking du logement.<\/p>\r\n<p>13 \u2013 <strong>Assurances :<\/strong> le client est tenu de s\u2019assurer contre les risques locatifs (incendie, d\u00e9g\u00e2ts des eaux,\u2026.), soit par une extension \u00ab vill\u00e9giature \u00bb, soit par un contrat sp\u00e9cifique limit\u00e9 \u00e0 son s\u00e9jour.<\/p>\r\n<p>14 \u2013 <strong>Paiement des charges<\/strong> : en fin de s\u00e9jour, le client devra acquitter \u00adaupr\u00e8s du propri\u00e9taire, les charges non incluses dans le prix. Leur montant s\u2019\u00e9tablira sur la base de calcul mentionn\u00e9e sur le pr\u00e9sent contrat et dans la fiche descriptive. Un justificatif sera remis par le \u00adpropri\u00e9taire.<\/p>\r\n<p>Consommations des charges des chalets :<br \/><strong>IORIK<\/strong><\/p>\r\n<p>\u2022\u00a0<strong>\u00c9lectricit\u00e9 : 24 kwh\/jour<\/strong><\/p>\r\n<p><strong>\u2022 Eau : 250 litre\/jour<br \/><\/strong><\/p>\r\n<p><strong>ASLAN et CHARKHAN<\/strong><\/p>\r\n<p>\u2022\u00a0<strong>\u00c9lectricit\u00e9 : 38 kwh\/jour<\/strong><\/p>\r\n<p><strong>\u2022 Eau : 600 litre\/jour<\/strong><\/p>\r\n<p>\u00a0Toute surconsommation d\u2019eau ou d\u2019\u00e9lectricit\u00e9, engendrera des frais \u00adsuppl\u00e9mentaires. Des relev\u00e9s sont effectu\u00e9s \u00e0 votre arriv\u00e9e et la sortie de votre s\u00e9jour.\u00a0<\/p>\r\n<p>\u2022 Borne de recharge pour v\u00e9hicules \u00e9lectriques disponible sous r\u00e9serve d&rsquo;une autorisation pr\u00e9alable et moyennant un paiement (0,30\u20ac le kW )<\/p>\r\n<p>15 \u2013 <strong><a href=\"https:\/\/les-atypiques-chalets.com\/en\/bains-nordiques-gerardmer-vosges\/\" data-wpil-monitor-id=\"41\">Bain nordique<\/a> et <a href=\"https:\/\/les-atypiques-chalets.com\/en\/sauna\/\" data-wpil-monitor-id=\"41\">sauna<\/a><\/strong> : L\u2019utilisation du bain nordique et du sauna sont exclusivement \u00adr\u00e9serv\u00e9s \u00e0 la client\u00e8le du chalet. Les propri\u00e9taires rappellent \u00e0 leurs h\u00f4tes l\u2019absence de surveillance de ces lieux. Il est conseill\u00e9 \u00e0 tout utilisateur d\u2019\u00eatre couvert d&rsquo;une assurance Responsabilit\u00e9 Civile \u00adD\u00e9fense et Recours. Le propri\u00e9taire d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 en cas d\u2019accident, de br\u00fblures ou de noyade. Pour toutes \u00e9ventuelles d\u00e9gradations constat\u00e9es, le co\u00fbt des r\u00e9parations vous sera factur\u00e9.<\/p>\r\n<p>16 &#8211; <strong>Litiges :<\/strong> toute r\u00e9clamation relative : \u00e0 l\u2019\u00e9tat des lieux, \u00e0 l\u2019\u00e9tat des descriptifs doit-\u00eatre soumis dans les 3 jours \u00e0 compter de l\u2019entr\u00e9e dans les lieux pour lesquelles le propri\u00e9taire et le client s\u2019efforceront de trouver une solution amiable.<\/p>\r\n<p><\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Conditions g\u00e9n\u00e9rales de location saisonni\u00e8re 1 \u2013 Ce contrat de location saisonni\u00e8re est r\u00e9serv\u00e9 \u00e0 l\u2019usage exclusif du tourisme. 2 \u2013 Dur\u00e9e du s\u00e9jour : le client, signataire du pr\u00e9sent contrat conclu pour une dur\u00e9e d\u00e9termin\u00e9e, ne pourra en aucune circonstance se pr\u00e9valoir d\u2019un quelconque droit au maintien dans les lieux \u00e0 l\u2019issue du s\u00e9jour<\/p>\n<a href=\"https:\/\/les-atypiques-chalets.com\/en\/conditions-generales-de-vente-cgv\/\" class=\"sohohotel-more-link\">Read More<\/a>","protected":false},"author":1,"featured_media":8487,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-15","page","type-page","status-publish","has-post-thumbnail","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/les-atypiques-chalets.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/15","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/les-atypiques-chalets.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/les-atypiques-chalets.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/les-atypiques-chalets.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/les-atypiques-chalets.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=15"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/les-atypiques-chalets.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/15\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/les-atypiques-chalets.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media\/8487"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/les-atypiques-chalets.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=15"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}